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31 mars 2008 Délibération 01 - 31.03.2008 (n°2582) Constitution de diverses commissions permanentes du Conseil Municipal   rtf 67.22Ko Délibération 02 - 31.03.2008 (n°2583) Commissions permanentes du Conseil Municipal - désignation des membres   rtf 68.86Ko Délibération 03 - 31.03.2008 (n°2584) Communauté d'Agglomération de Bourg-en-Bresse - désignation des délégués de la Ville au Conseil de Communauté   rtf 72.48Ko Délibération 04 - 31.03.2008 (n°2585) Centre Communal d'Action Sociale - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 68.30Ko Délibération 05 - 31.03.2008 (n°2586) Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 65.38Ko Délibération 06 - 31.03.2008 (n°2587) Commission municipale d'Appel d'offres - désignation des représentants du Conseil Municipal   rtf 65.68Ko Délibération 07 - 31.03.2008 (n°2588) Bourg Habitat - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 64.94Ko Délibération 08 - 31.03.2008 (n°2589) Société de gestion du parc des expositions de l'Ain (SO.GE.P.E.A.) - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale des Actionnaires   rtf 68.00Ko Délibération 09 - 31.03.2008 (n°2590) EPCC Théâtre de Bourg-en-Bresse - désignation des représentants de la Ville de Bourg-en-bresse   rtf 66.56Ko Délibération 10 - 31.03.2008 (n°2591) Société anonyme immobilière d'économie mixte de la Ville de Bourg-en-Bresse (SAIEM) - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 69.25Ko Délibération 11 - 31.03.2008 (n°2592) Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA) - désignation du représentant de la Ville   rtf 64.13Ko Délibération 12 - 31.03.2008 (n°2593) Société anonyme d'économie mixte Promobourg - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 65.13Ko Délibération 13 - 31.03.2008 (n°2594) Administration communale - autorisation accordée au Maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion pour en accélérer l'exécution   rtf 86.04Ko Délibération 14 - 31.03.2008 (n°2595) Commissions de délégations de services publics - désignation des membres   rtf 72.08Ko Délibération 15 - 31.03.2008 (n°2596) Commission Consultative des Services Publics Locaux - désignation des membres   rtf 69.04Ko Délibération 16 - 31.03.2008 (n°2597) Société Française du Tunnel Alpin de Fréjus - désignation du représentant de la Ville à l'assemblée générale des actionnaires et aux assemblées spéciales   rtf 64.78Ko Délibération 17 - 31.03.2008 (n°2598) Syndicat Intercommunal pour la gestion des Collèges de l'Agglomération de Bourg-en-Bresse - désignation des représentants de la Ville   rtf 64.53Ko Délibération 18 - 31.03.2008 (n°2599) Collèges gérés par le Syndicat Intercommunal pour la gestion des collèges - désignation des délégués de la Ville de Bourg-en-Bresse, commune siège, au sein des Conseils d'Administration   rtf 66.84Ko Délibération 19 - 31.03.2008 (n°2600) Etablissements d'enseignement public du second degré et établissements spécialisés - désignation des représentants de la Ville au sein des Conseils d'Administration   rtf 69.47Ko Délibération 20 - 31.03.2008 (n°2601) Organismes de gestion des écoles primaires publiques et privées de Bourg-en-Bresse - désignation des représentants du Conseil Municipal   rtf 78.30Ko Délibération 21 - 31.03.2008 (n°2602) Associations, commissions et organismes divers - délégations et représentants du Conseil Municipal   rtf 116.57Ko Délibération 22 - 31.03.2008 (n°2603) Indemnités de fonction des élus de la Ville de Bourg-en-Bresse   rtf 84.48Ko Délibération 23 - 31.03.2008 (n°2604) Trésorier principal municipal - indemnité de Conseil   rtf 780.69Ko Délibération 24 - 31.03.2008 (n°2605) Actes de gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu des délibérations du Conseil Municipal des 9 avril 2001, 25 février 2002, 24 mars 2003 et 19 mars 2007   rtf 188.02Ko Délibération 25 - 31.03.2008 (n°2606) Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs   rtf 65.11Ko Haut de page Retour