Accueil
Menu principal
Actualités
Mairie
Vivre à Bourg
Participer
Culture
Sport
Economie
Développement durable
Solidarité
Accueil
Contact
Accessibilité
Plan de la ville
English
Deutsch
Vendredi 25 juillet 2008
Actualités
Mairie
Vivre à Bourg
Participer
Culture
Sport
Economie
Développement durable
Solidarité
Services en ligne (menu Gauche 1)
Agenda
Marchés publics
Offres d'emplois
Téléformulaires
Documentation municipale
Espace presse
Bulletins Qualité de vie/sécurité
Délibérations
Recueil actes administratifs
Guide des droits et démarches
Menus restaurants scolaires
Régie municipale eau & assainissement
> Accès et localisation
> Plan de Bourg
Bourg-en-images...
la fleur de pavot G. Bourgeay-Marin
»
Vues inédites
»
Diaporamas
Visiter
S'installer à Bourg: Choisirbourg.com
Renouvellement urbain : projet ANRU
Version imprimable
23 mai 2005
Délibération 01 - 23.05.2005
(n°754)
ROCADE SUD DE BOURG EN BRESSE - Liaison RN 75 - RN 83 - Concertation au titre de l'article L 300-2 du Code de l'Urbanisme - Synthèse des Remarques
rtf 73.08Ko
Délibération 02 - 23.05.2005
(n°755)
ROCADE NORD - Réalisation - Projet d'aménagement foncier - Commune de VIRIAT avec extension sur la commune de BOURG EN BRESSE - Avis
rtf 66.86Ko
Délibération 03 - 23.05.2005
(n°756)
PROJET DE POLE MULTIMODAL EN GARE DE BOURG EN BRESSE - Approbation des modalités financières pour le financement du projet
rtf 86.64Ko
Délibération 04 - 23.05.2005
(n°757)
PARC INDUSTRIEL PAUL BERLIET - Projet de la Société GEPRIM - Réglementation de la protection de l'environnement - Demande d'ouverture d'une installation soumise à autorisation
rtf 76.20Ko
Délibération 05 - 23.05.2005
(n°758)
PARC DE LOISIRS DE BOUVENT - Accès des personnes handicapées - saison 2005
rtf 67.52Ko
Délibération 06 - 23.05.2005
(n°759)
FINANCES - Compte Administratif 2004 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires et camping municipal - Examen
rtf 66.32Ko
Délibération 07 - 23.05.2005
(n°760)
FINANCES - Compte de gestion 2004 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires et camping municipal - Examen
rtf 66.33Ko
Délibération 08 - 23.05.2005
(n°761)
FINANCES - Budget ville - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004
rtf 66.18Ko
Délibération 08a - 23.05.2005
(n°762)
FINANCES - Budget eau - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004
rtf 66.11Ko
Délibération 08b - 23.05.2005
(n°763)
FINANCES - Budget assainissement - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004
rtf 65.89Ko
Délibération 08c - 23.05.2005
(n°764)
FINANCES - Budget abattoir - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004
rtf 65.87Ko
Délibération 08d - 23.05.2005
(n°765)
FINANCES - Budget parcs de stationnement - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004
rtf 66.06Ko
Délibération 08e - 23.05.2005
(n°766)
FINANCES - Budget Aérodrome - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004
rtf 65.92Ko
Délibération 08f- 23.05.2005
(n°767)
FINANCES - Budget bâtiments industriels - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004
rtf 65.62Ko
Délibération 08g - 23.05.2005
(n°768)
FINANCES - Budget camping municipal - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004 - Budget camping municipal
rtf 65.61Ko
Délibération 08h - 23.05.2005
(n°769)
Délibération 08h - 23.05.2005 FINANCES - Budget services funéraires - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004
rtf 65.36Ko
Délibération 09 - 23.05.2005
(n°770)
CENTRE PENITENTIAIRE - Ferme des Charmettes - Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir
rtf 67.38Ko
Délibération 10 - 23.05.2005
(n°771)
SITE DE L'ANCIEN MOULIN DE BROU - Plan d'Occupation des Sols de BOURG EN BRESSE - Mise en révision simplifiée n°3 - Projet de réhabilitation global -Correction d'une erreur matérielle - Engagement de la procédure et définition des modalités de la concertation préalable
rtf 72.00Ko
Délibération 11 - 23.05.2005
(n°772)
GYMNASE GABRIEL VOISIN - Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration de travaux
rtf 67.17Ko
Délibération 12 - 23.05.2005
(n°773)
ORGANISATION DE LA 2ème EDITION DE LA MANIFESTATION «Au rendez-vous de chasse et pêche» - Convention
rtf 66.77Ko
Délibération 13a - 23.05.2005
(n°774)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : AVENUE DE MARBOZ - Aménagements cyclables sur la R.D. 996 - Convention à intervenir avec l'Agglo
rtf 68.51Ko
Délibération 13b - 23.05.2005
(n°775)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS FRANCE TELECOM - Rue du Lycée - Participation financière de la Ville
rtf 66.93Ko
Délibération 14 - 23.05.2005
(n°776)
FINANCES - Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social et urbain réalisées en 2004
rtf 67.05Ko
Délibération 15 - 23.05.2005
(n°777)
FINANCES - Décision modificative n°4 - Exercice 2005
rtf 66.64Ko
Délibération 16 - 23.05.2005
(n°778)
FINANCES - Affectation de subventions - Exercice 2005
rtf 67.00Ko
Délibération 17 - 23.05.2005
(n°779)
FINANCES - Exercice 2005 - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €
rtf 74.46Ko
Délibération 18 - 23.05.2005
(n°780)
PERSONNEL TERRITORIAL - Création d'un emploi saisonnier d'éducateur des activités physiques et sportives pour assurer l'encadrement de l'activité «Golf» sur la base de loisirs de Bouvent
rtf 67.04Ko
Haut de page
Retour
Webmestre
|
Plan du site
|
Mentions légales
|
Crédits
Citeo /
eZPublish
©
Inovagora
Menu haut
Contenu
Accessibilité
Accueil
Plan du site
Rechercher sur le site
Contact
Mentions légales