Accueil



22 octobre 2007
Délibération 01 - 22.10.2007 (n°2095)
Participation de la Ville au programme de résorption des «zones blanches ADSL» conduit par le Syndicat Intercommunal d'Electricité de l'Ain   rtf 86.59Ko
Délibération 02 - 22.10.2007 (n°2096)
Etude assainissement - Approbation- financement - dévolution et autorisation de signer le marché   rtf 77.91Ko
Délibération 03 - 22.10.2007 (n°2097)
Secteur Providence - Résiliation du bail rural de Monsieur Poncin Christian   rtf 65.99Ko
Délibération 04 - 22.10.2007 (n°2098)
Alignement de la rue Philibert Lebeau - Cession gratuite de terrain par le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse   rtf 67.49Ko
Délibération 05 - 22.10.2007 (n°2099)
Cession gratuite d'une emprise de terrain située rue de Cuiron et Boulevard de l'Hippodrome par la Copropriété Parc de Bellevue   rtf 66.59Ko
Délibération 06a - 22.10.2007 (n°2100)
Cession de l'abattoir municipal : suppression du service public de l'abattoir   rtf 70.51Ko
Délibération 06b - 22.10.2007 (n°2101)
Cession de l'abattoir municipal : autorisation de signer l'avenant n°5 relatif à la fin anticipée du contrat d'affermage conclu avec la coopérative d'abattage de Bourg-en-Bresse   rtf 86.85Ko
Délibération 06c - 22.10.2007 (n°2102)
Cession de l'abattoir municipal : Déclassement du domaine public du tènement de l'abattoir situé rue François Arago à Bourg-en-Bresse   rtf 71.03Ko
Délibération 06d - 22.10.2007 (n°2103)
Cession de l'abattoir municipal : Vente à la SAS Compagnie d'Abattage de Bourg-en-Bresse de l'abattoir situé rue François Arago à Bourg-en-Bresse   rtf 89.83Ko
Délibération 07a - 22.10.2007 (n°2104)
Tarifs 2008 : Actes de pédicurie dans les clubs de retraités - Révision de la participation financière des usagers à compter du 1er janvier 2008 - Signature des conventions avec les pédicures-podologues   rtf 65.30Ko
Délibération 07b - 22.10.2007 (n°2105)
Tarifs 2008 : Foyers Logements Jean Bollard (Reyssouze) et Gustave Monnet (Vennes) - Révision des redevances à compter du 1er Janvier 2008   rtf 78.88Ko
Délibération 07c - 22.10.2007 (n°2106)
Tarifs 2008 : Centre de Loisirs jeunes - tarifs inscriptions et animations - 2008   rtf 71.06Ko
Délibération 07d - 22.10.2007 (n°2107)
Tarifs 2008 : Matériel Sportif et Installations sportives utilisation par des structures extérieures - tarifs 2008/2009   rtf 82.55Ko
Délibération 07e - 22.10.2007 (n°2108)
Tarifs 2008 : Centre Hippique des Vennes - Location d'installations et matériels - tarifs 2008   rtf 69.97Ko
Délibération 07f - 22.10.2007 (n°2109)
Tarifs 2008 : Camping Municipal de Challes - tarifs 2008   rtf 76.68Ko
Délibération 07g - 22.10.2007 (n°2110)
Tarifs 2008 : Parc de loisirs de Bouvent - tarifs des entrées et des abonnements 2008   rtf 74.20Ko
Délibération 07h - 22.10.2007 (n°2111)
Tarifs 2008 : Parc de loisirs de Bouvent - activités tarifs 2008   rtf 84.28Ko
Délibération 07i - 22.10.2007 (n°2112)
Tarifs 2008 : Parc de loisirs de Bouvent - carte de pêche - tarifs 2008   rtf 68.16Ko
Délibération 07j - 22.10.2007 (n°2113)
Tarifs 2008 : Tarifs de la St Martin - Fourniture d'électricité - Accès des forains au camping municipal   rtf 69.09Ko
Délibération 07k - 22.10.2007 (n°2114)
Tarifs 2008 : Tarifs 2008 matériels et plantes vertes mis à disposition par la Ville : matériels routiers, engins de chantiers, matériels divers et spécifiques   rtf 178.89Ko
Délibération 07l - 22.10.2007 (n°2115)
Tarifs 2008 : Réseau de lecture publique : tarifs 2008   rtf 114.05Ko
Délibération 07m - 22.10.2007 (n°2116)
Tarifs 2008 : Marché Alimentaire et Agricole - Installation électrique - Redevance d'usage par les commerçants bénéficiaires- Perception pour la période du 1er Juin 2006 au 31 Mai 2007   rtf 487.97Ko
Délibération 07n - 22.10.2007 (n°2117)
Tarifs 2008 : Cimetière communal - création jardin du souvenir 2007 - tarifs   rtf 68.73Ko
Délibération 07o - 22.10.2007 (n°2118)
Tarifs 2008 : Cimetière communal - concessions - jardin des Urnes - Columbarium - Tarifs de l'année 2008   rtf 68.54Ko
Délibération 07p - 22.10.2007 (n°2119)
Tarifs 2008 : Rôle des eaux et assainissement - remises gracieuses sur le 1er semestre 2007 - lots 1 et 2   rtf 94.34Ko
Délibération 08 - 22.10.2007 (n°2120)
Frais de mission des élus - Mandat spécial   rtf 69.64Ko
Délibération 09 - 22.10.2007 (n°2121)
Remplacement des branchements plomb - Approbation du programme de travaux 2008 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau   rtf 66.01Ko
Délibération 10 - 22.10.2007 (n°2122)
Cheminement piétonnier Rozières : demande de subvention   rtf 785.75Ko
Délibération 11 - 22.10.2007 (n°2123)
Finances : Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 74.92Ko
Délibération 12 - 22.10.2007 (n°2124)
Finances : Exercice 2007 - Décisions modificatives n° 5   rtf 189.85Ko
Délibération 13 - 22.10.2007 (n°2125)
Finances : Exercice 2007 - Affectation de subventions   rtf 113.78Ko
Délibération 14 - 22.10.2007 (n°2126)
Personnel territorial - Convention de financement - Animateur de projets de quartiers   rtf 73.01Ko
Délibération 15 - 22.10.2007 (n°2127)
Acquisition du tènement de la SCI de Bel Air et des Blanchisseries situé rue de l'Ecole Normale à Bourg-en-Bresse : indemnisation suite à préemption   rtf 66.68Ko
Délibération 16 - 22.10.2007 (n°2128)
Actes de gestion accomplis par le Maire en vertu des délibérations du Conseil Municipal des 9 avril 2001, 25 février 2002, 24 mars 2003, 26 janvier 2004 et 19 mars 2007   rtf 931.40Ko
Délibération 17a - 22.10.2007 (n°2129)
Autorisations données au Maire : Dispositif d'insertion RMI/RMA - Convention d'objectifs 2007/2010 entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Conseil Général de l'Ain - Modalités   rtf 73.19Ko
Délibération 17b - 22.10.2007 (n°2130)
Autorisations données au Maire : Projet de convention Ville/Département de l'Ain relative aux actions de service hivernal   rtf 68.63Ko
Délibération 17c - 22.10.2007 (n°2131)
Autorisations données au Maire : Projet immobilier de la société PGT chemin du Dévorah sur un terrain cédé par la Commune de Bourg-en-Bresse - Accord entre PTG, les riverains et la Ville - Autorisation donnée à la société PGT de formuler une demande d'autorisation d'urbanisme   rtf 87.32Ko
Délibération 17d - 22.10.2007 (n°2132)
Autorisations données au Maire : Réhabilitation pavillons ex caserne Aubry - Approbation du programme de travaux et autorisation donnée au Maire de formuler une autorisation d'urbanisme   rtf 125.94Ko
Délibération 17e - 22.10.2007 (n°2133)
Autorisations données au Maire : Mutation de l'ancienne propriété Quinson/Fonlupt - Convention de répartition technique et financière entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la société Quinson/Fonlupt pour l'aménagement d'un parc de stationnement   rtf 81.36Ko
Délibération 17f - 22.10.2007 (n°2134)
Autorisations données au Maire : Convention avec ORGANOM pour la mise à disposition de la plate-forme de la Tienne   rtf 72.73Ko
Délibération 17g - 22.10.2007 (n°2135)
Autorisations données au Maire : Convention avec ORGANOM pour le raccordement de la plate-forme des boues au réseau Eaux Usées du CET La Tienne   rtf 69.95Ko
Délibération 17h - 22.10.2007 (n°2136)
Autorisations données au Maire : Autorisation de déposer une Déclaration Préalable pour l'aménagement d'un local technique sur la commune de Lent   rtf 64.89Ko
Délibération 17i - 22.10.2007 (n°2137)
Autorisations données au Maire : Aménagement Route de Jasseron entre le Chemin des Sardières et la rue de la Croix Blanche - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°1 avec l'entreprise Appia Revillon SAS - Marché 07/082   rtf 68.10Ko
Délibération 17j - 22.10.2007 (n°2138)
Autorisations données au Maire : Aménagement de la rue de la Croix Blanche - Approbation du dossier d'exécution - Autorisation de lancer l'appel d'offres et de signer les marchés de Travaux   rtf 90.21Ko
Délibération 17k - 22.10.2007 (n°2139)
Autorisations données au Maire : Projet de lotissement de la SARL Les Lotisseurs Bressans - convention de transfert ultérieur des équipements communs dans le domaine public communal - Approbation   rtf 72.19Ko
Délibération 17l - 22.10.2007 (n°2140)
Autorisations données au Maire : Ainterexpo - Travaux de réhabilitation et de restructuration - Autorisation donnée au Maire de signer le marché de maîtrise d'oeuvre après appel d'offres restreint   rtf 82.18Ko
Délibération 17m - 22.10.2007 (n°2141)
Autorisations données au Maire : Aménagement d'une voie bus à contresens - Place Perrier Labalme - Autorisation de signer la convention à intervenir avec le Conseil Général   rtf 69.84Ko
Menu haut Contenu Accessibilité Accueil Plan du site Rechercher sur le site Contact Mentions légales 268.48 ms