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22 mai 2006 Délibération 01 - 22.05.2006 (n°541) COURS DE VERDUN - Nouvelle charte définissant l'usage de l'espace public - Modification   rtf 69.47Ko Délibération 02 - 22.05.2006 (n°540) DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PARC DES EXPOSITIONS ET DES LOISIRS DE L'AIN (AINTEREXPO) - Approbation de Principe   rtf 78.98Ko Délibération 03 - 22.05.2006 (n°542) SECTEUR LA PORCHERIE / PROVIDENCE INSTALLATION D'UN BASSIN DE RETENTION ET DE DECANTATION DES EAUX PLUVIALES RN 75 - Approbation du dossier d'exécution et autorisation donnée au Maire de lancer l'appel d'offre et de signer les marchés de travaux - Demande de subvention après de l'Agence de l'eau   rtf 88.55Ko Délibération 04 - 22.05.2006 (n°543) ETUDE HYDROGEOLOGIQUE SUR LE SECTEUR ELARGI DE BOURG-EN-BRESSE   rtf 70.29Ko Délibération 05 - 22.05.2006 (n°544) SECTEUR DU CHAMP DE FOIRE - Approbation du dossier d'exécution et autorisation donnée au Maire de lancer l'appel d'offre et de signer les marchés de travaux pour le lot n°1 Génie civil - terrassement - revêtement   rtf 69.14Ko Délibération 07 - 22.05.2006 (n°545) PARC D'ACTIVITE DES ARBELLES N° 2 - Vente d'un lot à M. GERBE et associés, avenant au compromis de vente   rtf 75.04Ko Délibération 08 - 22.05.2006 (n°546) OPERATION CARTABLE DE L'ETE - Fixation de la participation des familles   rtf 76.52Ko Délibération 09 - 22.05.2006 (n°547) RESEAU DES VILLES CENTRES - Contribution Financière de la Ville de Bourg-en- Bresse au titre de 2006   rtf 71.67Ko Délibération 10 - 22.05.2006 (n°548) PERSONNEL TERRITORIAL - Tableau des effectifs autorisés de la Ville de Bourg-en-Bresse - Mise à jour au 1.06.2006   rtf 78.70Ko Délibération 11 - 22.05.2006 (n°549) RECEVEUR MUNICIPAL - M. LEVRAUX Jean-Michel - Indemnité de conseil   rtf 69.57Ko Délibération 12 - 22.05.2006 (n°550) FINANCES - Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires et camping municipal - Exercice 2005 - Examen   rtf 69.28Ko Délibération 13 - 22.05.2006 (n°551) FINANCES - Compte administratif de l'exercice 2005 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires et camping municipal - Approbation   rtf 124.19Ko Délibération 14 - 22.05.2006 (n°552) FINANCES - Exercice 2006 - Correction et affectation des résultats 2005 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, parcs de stationnement, aérodrome, camping municipal et services funéraires - Examen   rtf 150.79Ko Délibération 15 - 22.05.2006 (n°553) FINANCES - Exercice 2006 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur -Budgets ville, eau, assainissement, camping municipal et parcs de stationnement   rtf 87.28Ko Délibération 16 - 22.05.2006 (n°554) DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - Rapport sur les actions de développement social et urbain réalisées en 2005   rtf 126.17Ko Délibération 17a - 22.05.2006 (n°555) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - GROUPE SCOLAIRE Charles ROBIN - Réfection des façades côté rue (2ème tranche), avec remplacement des persiennes - Création d'une ouverture sur le pignon Nord de l'école primaire Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration de travaux   rtf 72.81Ko Délibération 17b - 22.05.2006 (n°556) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - REMPLACEMENT DES MENUISERIES DE L'AILE OUEST DE L'ECOLE PRIMAIRE DU PELOUX, COTE COUR ET DU RESTAURANT SCOLAIRE - Autorisation du Maire à déposer la déclaration de travaux   rtf 67.59Ko Délibération 17c - 22.05.2006 (n°557) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - HOTEL DE VILLE - Modification de façades - Autorisation du Maire à déposer la déclaration de travaux   rtf 66.98Ko Délibération 17d - 22.05.2006 (n°558) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - Remplacement des menuiseries du RDC et du 1er étage - Autorisation du Maire à déposer la déclaration de travaux   rtf 67.38Ko Délibération 17e - 22.05.2006 (n°559) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - E.R.E.A. LA CHAGNE - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de maîtrise d'ouvrage et de financement des travaux de la desserte   rtf 72.10Ko Délibération 17f - 22.05.2006 (n°560) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - VILLA 8A BOULEVARD MARECHAL LECLERC - Remplacement de la porte d'entrée, d'un châssis et des tabliers de volets roulants PVC - Réalisation d'une isolation extérieure Autorisation du Maire à déposer la déclaration de travaux   rtf 70.19Ko Délibération 17g - 22.05.2006 (n°561) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - DEMOLITION DE LA VILLA SUR LE TENEMENT CADASTRE BK 168 - Autorisation du Maire à déposer le permis de démolir   rtf 68.28Ko Délibération 17h - 22.05.2006 (n°562) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - SECTEUR DES GRANGES BARDES - Convention avec « RTE EDF Transports SA » d'autorisation de passage de la ligne électrique 63 KV Brou- Fleyriat   rtf 74.90Ko Délibération 17i - 22.05.2006 (n°563) AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LES MARCHES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BOURG-EN-BRESSE ET LE CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE BOURG-EN-BRESSE - Aide aux familles à faibles revenus pour les animations du musée   rtf 82.85Ko Haut de page Retour