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21 mars 2005
Délibération 01 - 21.03.2005 (n°822)
PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN CHALLES REYSSOUZE - Bilan de la concertation préalable   rtf 83.57Ko
Délibération 02 - 21.03.2005 (n°823)
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC- Convention à intervenir avec l'Association La Truffe et les Oreilles pour la gestion de la Scène de Musiques Actuelles   rtf 95.62Ko
Délibération 03 - 21.03.2005 (n°824)
STATION D'EPURATION - Règle technique de raccordement de la commune de VIRIAT - Approbation   rtf 68.55Ko
Délibération 04a - 21.03.2005 (n°825)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : TRAVAUX DE VOIRIE - Marché à bon de commande - autorisation donnée au Maire de signer le marché   rtf 71.05Ko
Délibération 04b - 21.03.2005 (n°826)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT - lot n° 11 - façades PEINTURE DU LOUP - Changement de gérant de l'entreprise - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant   rtf 69.42Ko
Délibération 04d - 21.03.2005 (n°827)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ENFOUISSEMENT DE LIGNES TELEPHONIQUES RUE ROLAND GARROS - Autorisation donnée au maire de signer la convention   rtf 72.07Ko
Délibération 04e - 21.03.2005 (n°828)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT - Mise à disposition de locaux sis 34 cours de Verdun à Bourg-en-Bresse au profit du Ministère de la Justice - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 72.08Ko
Délibération 04f - 21.03.2005 (n°829)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT - Mise à disposition de locaux sis 1 rue de la Bibliothèque à Bourg-en-Bresse au profit de l'AVEMA - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 80.36Ko
Délibération 04g - 21.03.2005 (n°830)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : PETITE ENFANCE - Exercice 2005 - Prestations de service pour diverses animations - Convention   rtf 193.05Ko
Délibération 04h - 21.03.2005 (n°831)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : DISPOSITIF D'INSERTION RMI - RMA - Contribution de la Ville - Convention d'objectifs Conseil Général de l'Ain - Ville de Bourg-en-Bresse du 14/05/04 - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1   rtf 70.46Ko
Délibération 05 - 21.03.2005 (n°832)
OPERATION DE CONSTRUCTION DE BOURG HABITAT - LIEUDIT PENNESSUY - Avenant au compromis de vente du terrain - Subvention pour la réalisation de logements sociaux   rtf 75.02Ko
Délibération 06 - 21.03.2005 (n°833)
MAISON DE LA PETITE ENFANCE (Moulin de Rozières) - Convention de maîtrises d'ouvrage partagées avec BOURG HABITAT   rtf 73.94Ko
Délibération 07 - 21.03.2005 (n°834)
EXTENSION DE LA DECHETERIE GUTENBERG - Vente à la Communauté d'Agglomération d'un terrain situé rue Joseph Mandrillon à BOURG EN BRESSE   rtf 72.22Ko
Délibération 08 - 21.03.2005 (n°835)
VENTE à la Société LA GIZIA d'un terrain situé Boulevard Paul Valéry à BOURG EN BRESSE   rtf 78.97Ko
Délibération 09 - 21.03.2005 (n°836)
BILAN DES TRANSACTIONS DE L'ANNEE 2004 - Information   rtf 75.22Ko
Délibération 10 - 21.03.2005 (n°837)
AUTORISATION DONNEE AU SYNDICAT MIXTE EN CHARGE DU SCOT POUR DISPOSER DES DOCUMENTS D'URBANISME ET DES DONNEES DU SIG DE LA VILLE DE BOURG EN BRESSE   rtf 73.28Ko
Délibération 11 - 21.03.2005 (n°838)
CENTRE DE LOISIRS DES JEUNES - Inscriptions et Animations - Tarifs pour l'année 2005   rtf 73.25Ko
Délibération 13 - 21.03.2005 (n°839)
ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT - Adhésion de la Ville de Bourg-en-Bresse   rtf 74.88Ko
Délibération 14 - 21.03.2005 (n°840)
ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - Convention cadre 2003/2007 du Réseau des Villes Centres de Rhône-Alpes - Demande de subvention auprès de la Région pour les élèves de 3ème cycle - Année scolaire 2004-2005   rtf 68.05Ko
Délibération 15 - 21.03.2005 (n°841)
MUSEE DE BROU - OPERATIONS PREVUES EN 2005 - Expositions temporaires, restauration d'oeuvres, actions d'éducation artistique - Demande de subvention auprès de la DRAC, du Conseil Général et de la Région Rhône-Alpes   rtf 72.10Ko
Délibération 16 - 21.03.2005 (n°842)
MONASTERE DE BROU - Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Centre des Monuments Nationaux - Avenant n°2 à la convention du 1er Avril 1999   rtf 67.51Ko
Délibération 17 - 21.03.2005 (n°843)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - Subvention exceptionnelle   rtf 68.25Ko
Délibération 18 - 21.03.2005 (n°844)
FINANCES - Exercice 2005 - Décision modificative n° 2   rtf 66.86Ko
Délibération 19 - 21.03.2005 (n°845)
FINANCES - Exercice 2005 - Affectation de subventions   rtf 66.99Ko
Délibération 20 - 21.03.2005 (n°846)
FRAIS DE MISSION DES ELUS - Mandat spécial   rtf 78.75Ko
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