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19 décembre 2005
Délibération 01 - 19.12.2005 (n°274)
FINANCES - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2006   rtf 1.25Mo
Délibération 02 - 19.12.2005 (n°275)
FINANCES - Exercice 2005 - Budget Ville/Aérodrome - Ajustement de la subvention d'équilibre au montant nécessaire en fin d'année   rtf 1.25Mo
Délibération 03 - 19.12.2005 (n°276)
FINANCES - Ouverture de crédits pour 2006 - Autorisation spéciale acomptes sur subventions à certaines associations et établissements   rtf 1.29Mo
Délibération 06 - 19.12.2005 (n°279)
FINANCES - Affectation de subventions   rtf 1.26Mo
Délibération 07 - 19.12.2005 (n°280)
FINANCES - Exercice 2005 - Budget Ville - Reprise des provisions constituées   rtf 1.25Mo
Délibération 08 - 19.12.2005 (n°281)
FINANCES - Exercices 2005 et 2006 - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 1.26Mo
Délibération 09 - 19.12.2005 (n°282)
CONSEIL MUNICIPAL - Désignation des représentants au sein des commissions municipales et organismes divers - Modifications   rtf 795.35Ko
Délibération 10 - 19.12.2005 (n°283)
RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE - Ré-informatisation du réseau de lecture publique et de la bibliothèque du Musée de Brou - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.)   rtf 800.82Ko
Délibération 11 - 19.12.2005 (n°284)
ZONE INDUSTRIELLE NORD - ZAC d'extension Est de la ZIN - Protocole de clôture de l'opération d'aménagement / ZAC d'extension Est - Constat d'achèvement de la ZAC - Suppression de la ZAC - Intégration du PAZ au Plan d'Occupation des Sols   rtf 792.95Ko
Délibération 12 - 19.12.2005 (n°285)
PROJET DE MULTIPLEXE - Déclassement du domaine public communal d'une emprise située boulevard Irène Joliot Curie à Bourg-en-Bresse   rtf 788.48Ko
Délibération 13 - 19.12.2005 (n°286)
RESEAU PLUVIAL SECTEUR DE LA PORCHERIE PROVIDENCE - Dossier d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau   rtf 794.75Ko
Délibération 14 - 19.12.2005 (n°287)
REDEVANCE ASSAINISSEMENT REJETS INDUSTRIELS - Prolongation de la période transitoire   rtf 811.66Ko
Délibération 15 - 19.12.2005 (n°288)
CLASSEMENTS ET DECLASSEMENTS DE VOIRIES DEPARTEMENTALES / COMMUNALES - Approbation   rtf 798.80Ko
Délibération 16 - 19.12.2005 (n°289)
PARC D'ACTIVITE DES ARBELLES N°2 - Vente d'un lot à M. GERBE et associés   rtf 786.11Ko
Délibération 17a - 19.12.2005 (n°290)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : LOCATION MAINTENANCE COPIEURS - Lot n° 6 copieur couleur - Augmentation du montant maximum du marché - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant   rtf 784.58Ko
Délibération 17b - 19.12.2005 (n°291)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : RESERVES DE BROU - Approbation du programme des travaux - Autorisation donnée au Maire de formuler une autorisation d'urbanisme   rtf 787.24Ko
Délibération 17d - 19.12.2005 (n°293)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : STADE MARCEL VERCHERE - Travaux de réaménagement - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre   rtf 793.38Ko
Délibération 17c - 19.12.2005 (n°292)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : AUBRY/ SALLE DE REPETITIONS DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - Avenants financiers du lot n° 1 - Avenant de prolongation de délais de tous les lots - Autorisation donnée au Maire de signer les avenants   rtf 848.89Ko
Délibération 17e - 19.12.2005 (n°294)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ABATTOIR DES CRETS - Mise à disposition d'une emprise de terrain sis 27 avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse au profit de la SAS ABATTOIR DES CRETS pour la construction d'une station de pré-traitement et d'un bassin et constitution d'une servitude de tréfonds - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au bail emphythéotique du 16 décembre 1975   rtf 1.30Mo
Délibération 17f - 19.12.2005 (n°295)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : CONVENTION AVEC LA SNCF - Clôture rue des Marguerites - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 786.53Ko
Délibération 17g - 19.12.2005 (n°296)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : GESTION DES SALLES DES FETES, VIETTI ET DU VOX - Réalisation de prestations techniques par l'E.P.C.C. THEATRE DE BOURG EN BRESSE - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 à la convention du 30 mars 2005   rtf 786.53Ko
Délibération 17h - 19.12.2005 (n°297)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : PREVENTION BUCCO-DENTAIRE DES ELEVES DANS LES ECOLES PRIMAIRES - Convention entre l'Union Française pour la Santé Bucco-dentaire du département de l'Ain et la Ville de Bourg-en-Bresse - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 788.78Ko
Délibération 17i - 19.12.2005 (n°298)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : AINTEREXPO - INTEGRATION DU PARKING EST DANS LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 3 à la convention d'affermage avec la SOGEPEA   rtf 785.40Ko
Délibération 18a - 19.12.2005 (n°299)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : MATERIELS DIVERS - MATERIELS ROUTIERS, ENGINS DE CHANTIERS, MATERIELS SPECIFIQUES - Mise à disposition par la Ville - Tarifs 2006   rtf 564.52Ko
Délibération 18b - 19.12.2005 (n°300)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : LOCATION DES DIFFERENTS EQUIPEMENTS GERES PAR LE SERVICE CULTUREL MUNICIPAL - Salle Gustave Doré, Chapelle du Lycée Lalande, Ateliers d'arts plastiques à Charles Jarrin - Tarifs Année 2006   rtf 297.75Ko
Délibération 18c - 19.12.2005 (n°301)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : PARC DE LOISIRS DE BOUVENT - Tarifs d'entrée pour l'année 2006   rtf 789.11Ko
Délibération 18d - 19.12.2005 (n°302)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : PARC DE LOISIRS DE BOUVENT - Activités nautiques - Tarifs pour l'année 2006   rtf 797.69Ko
Délibération 18e - 19.12.2005 (n°303)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : PARC DE LOISIRS DE BOUVENT - Cartes de pêche - Tarifs 2006   rtf 791.59Ko
Délibération 18f - 19.12.2005 (n°304)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : PARC DE LOISIRS DE BOUVENT - Cartes d'abonnement estival - Tarifs 2006   rtf 792.44Ko
Délibération 18g - 19.12.2005 (n°305)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : CENTRE DE LOISIRS DES JEUNES - Tarifs des inscriptions et animations - Année 2006   rtf 791.70Ko
Délibération 18h - 19.12.2005 (n°306)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES - Utilisation par des structures extérieures - Tarifs 2006/2007   rtf 794.53Ko
Délibération 18i - 19.12.2005 (n°307)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : MATERIEL SPORTIF - Mise à disposition par la Ville - Tarifs 2006   rtf 790.11Ko
Délibération 18j - 19.12.2005 (n°308)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : CENTRE HIPPIQUE DES VENNES - Location d'installations et matériels - Tarifs 2006   rtf 790.84Ko
Délibération 18k - 19.12.2005 (n°309)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : CAMPING MUNICIPAL DE CHALLES - Tarifs pour l'année 2006   rtf 796.48Ko
Délibération 18l - 19.12.2005 (n°310)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : ACTES DE PEDICURERIE DANS LES CLUBS DE RETRAITES - Révision de la participation financière des usagers   rtf 1.25Mo
Délibération 18m - 19.12.2005 (n°311)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : LOCATION DE PLANTES VERTES - Tarifs de l'année 2006   rtf 157.93Ko
Délibération 18n - 19.12.2005 (n°312)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : ABATTOIR MUNICIPAL - Taxe d'usage - Taux pour 2006   rtf 787.28Ko
Délibération 18o - 19.12.2005 (n°313)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : ABATTOIR MUNICIPAL - Modification des tarifs d'abattage au 1er janvier 2006   rtf 842.44Ko
Délibération 18p - 19.12.2005 (n°314)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : REGIE MUNICIPALE D'ASSAINISSEMENT - Tarifs de l'année 2006 pour les abonnés domestiques   rtf 786.59Ko
Délibération 18q - 19.12.2005 (n°315)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : REGIE MUNICIPALE DE L'EAU - Tarifs de l'année 2006   rtf 795.50Ko
Délibération 18r - 19.12.2005 (n°316)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : TAXITEURS AGREES - DROITS DE NUMERO DE PLACE - Tarif de l'année 2006   rtf 792.65Ko
Délibération 18s - 19.12.2005 (n°317)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : DROITS DE VOIRIE DU DOMAINE PUBLIC - Tarifs 2006   rtf 848.69Ko
Délibération 18t - 19.12.2005 (n°318)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : MARCHE COUVERT ET PETITE HALLE - Utilisation par divers organismes - Tarifs de location pour l'année 2006   rtf 848.16Ko
Délibération 18u - 19.12.2005 (n°319)
DROITS, TAXES, TARIFS ET REDEVANCES 2006 : DROITS DE PLACE LIES AUX MARCHES DE DETAIL ET DE GROS, AUX FETES, VOGUES ET FORFAITS DIVERS - Tarifs de l'année 2006   rtf 869.55Ko
Délibération 19 - 19.12.2005 (n°320)
PORTAGE DE REPAS POUR LES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES - Révision de la participation financière de la Ville pour l'année 2006   rtf 788.96Ko
Délibération 20 - 19.12.2005 (n°321)
MARCHE ALIMENTAIRE - INSTALLATION ELECTRIQUE - Redevance d'usage par les commerçants bénéficiaires - Perception pour la période du 1er juin 2004 au 31 mai 2005   rtf 884.81Ko
Délibération 21 - 19.12.2005 (n°322)
PERSONNEL TERRITORIAL - Recensement partiel de la population sur l'année 2006 - Création d'emplois temporaires d'agents recenseurs   rtf 788.42Ko
Délibération 22 - 19.12.2005 (n°323)
PERSONNEL TERRITORIAL - Directeur du centre de vacances et de classes de découvertes « La Réchardy » à Saint-Laurent-en-Grandvaux - Conditions de rémunération - Modification de la délibération du 6 décembre 1999   rtf 786.38Ko
Délibération 23 - 19.12.2005 (n°324)
PERSONNEL TERRITORIAL - Tableau des effectifs autorisés de la Ville de Bourg-en-Bresse au 1er janvier 2006 - Mise à jour   rtf 790.02Ko
Délibération 05 - 19.12.2005 (n°278)
FINANCES - Décision Modificative n° 9 - Exercice 2005   rtf 1.26Mo
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